Politique de confidentialité
La présente politique décrit comment l'association « Les Épaves » collecte et traite les données à caractère personnel de ses membres et des visiteurs du site, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».
Responsable du traitement
Le responsable de traitement est l'association Club de plongée « Les Épaves » (association loi 1901, RNA W313004172). Pour toute question relative à vos données ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez contacter le référent données de l'association via le formulaire de contact.
Données collectées et finalités
Les données suivantes sont susceptibles d'être collectées dans le cadre de la gestion de l'association :
- Identité et coordonnées (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone) — gestion de l'adhésion et communication avec le membre ;
- Données d'adhésion et de cotisation (saison, tarif, statut d'inscription, paiements) — suivi des cotisations ;
- Données de plongée (qualifications, brevets, aptitudes) — organisation des sorties et encadrement ;
- Documents fournis (par ex. certificat médical) — vérification des prérequis réglementaires ;
- Données de connexion au compte membre — sécurité et fonctionnement du site.
Bases légales
Selon les traitements, la base légale est : l'exécution du contrat d'adhésion, le consentement du membre (par ex. pour la vérification d'un numéro de téléphone / WhatsApp), le respect d'une obligation légale (par ex. comptabilité), ou l'intérêt légitime de l'association à gérer son activité.
Durées de conservation
Les données sont conservées pendant la durée de l'adhésion, puis archivées ou supprimées selon les obligations légales applicables (notamment comptables). Les durées précises restent à arrêter avec le bureau de l'association.
Destinataires et sous-traitants
Les données sont destinées aux membres habilités du bureau de l'association. Certains traitements s'appuient sur des prestataires tiers (sous-traitants au sens du RGPD), parmi lesquels :
- HelloAsso — encaissement des cotisations en ligne ;
- Hébergeur du site — stockage technique des données ;
- Services d'envoi d'e-mails / SMS et, le cas échéant, de vérification ou de messagerie de numéros de téléphone (par ex. SMS / WhatsApp / lookup) — communication et vérification.
La liste exhaustive des sous-traitants dépend des fonctionnalités retenues et sera tenue à jour.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Vous pouvez exercer ces droits via le formulaire de contact. Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Voir aussi les mentions légales et les conditions générales d'utilisation.
Ce document est un projet : son contenu doit être validé par le bureau de l'association avant publication.